Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTECARLE
M. CHAUVINC Olivier

Numéro de dépôt :
4002315
Date de dépôt :
01/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/05/2023
MONTECARLE de CHAUVINC Olivier

Présentation de la marque MONTECARLE

Déposée le 1 mai 2013 par monsieur CHAUVINC Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MONTECARLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est monsieur CHAUVINC Olivier domicilié(e) le pont neuf, cd 258 annexe - 83210 - SOLLIES-PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAUVINC Olivier domicilié(e) le pont neuf, cd 258 annexe - 83210 - SOLLIES-PONT - France.

La marque MONTECARLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTECARLE est expirée depuis le 1 mai 2023.

CHAUVINC Olivier a également déposé les autres marques suivantes : BUZZ'ONE , oxia , BOL D'OR


M. CHAUVINC Olivier - le pont neuf, cd 258 annexe - 83210 - SOLLIES-PONT - France


M. CHAUVINC Olivier - le pont neuf, cd 258 annexe - 83210 - SOLLIES-PONT - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 30 janvier 2014 - Rejetpartiel n°617614 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Inscription le 30 janvier 2014 - Rejet partiel n°617613 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Inscription le 30 janvier 2014 - Rejet partiel n°617611 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Inscription le 30 janvier 2014 - Rejet partiel n°617612 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;

Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).